par La comptabilisation des équipements utilisés en chimiothérapie intraveineuse dépend de plusieurs facteurs, notamment leur nature, leur durée d’utilisation et leur coût unitaire. Voici une approche détaillée selon les principes comptables en vigueur.
1. Distinction entre immobilisations et charges
Il est essentiel de distinguer les équipements qui doivent être comptabilisés en immobilisations de ceux qui relèvent des charges d’exploitation. Cette distinction repose principalement sur la valeur, la durabilité et l’utilisation du bien.
a) Immobilisations corporelles (actif immobilisé)
Certains équipements médicaux utilisés en chimiothérapie intraveineuse peuvent être considérés comme des immobilisations corporelles s’ils répondent aux critères suivants :
Utilisation durable : Ils sont destinés à être utilisés sur plusieurs exercices comptables.
Valeur significative : Dépassant le seuil de comptabilisation des immobilisations fixé par l’entreprise ou la réglementation applicable.
Lien direct avec l’activité médicale : Ils contribuent aux traitements administrés aux patients.
Exemples :
– Pompes à perfusion pour la chimiothérapie
– Stations de préparation des médicaments anticancéreux
– Dispositifs de contrôle et de surveillance des perfusions
Comptabilisation : Ces équipements sont inscrits à l’actif du bilan et amortis sur leur durée d’utilisation prévue. L’amortissement est comptabilisé en charge au compte de résultat, généralement selon la méthode linéaire.
b) Charges d’exploitation (comptes de charges)
Les consommables et équipements à usage unique utilisés dans l’administration de la chimiothérapie sont comptabilisés directement en charges d’exploitation, car ils sont destinés à être utilisés immédiatement ou sur une très courte période.
Exemples :
– Seringues et tubulures
– Cathéters veineux
– Poches de perfusion et filtres
– Gants, blouses et protections jetables utilisés lors de la préparation et de l’administration
Comptabilisation : Ces éléments sont enregistrés dans les comptes de fournitures médicales et consommables au moment de l’achat.
Gestion des stocks : Si l’établissement dispose d’un stock significatif de ces consommables, une comptabilisation en stocks de fournitures médicales peut être mise en place, avec des sorties de stock comptabilisées au fur et à mesure de leur utilisation.
2. Cas particuliers
- a) Location ou crédit-bail des équipements médicaux
Dans certains cas, les équipements médicaux ne sont pas achetés mais loués via des contrats de location simple ou de crédit-bail.
Location simple : La charge est comptabilisée en charges d’exploitation (compte des loyers et charges locatives).
Crédit-bail : Si l’établissement a une option d’achat, le bien peut être assimilé à une immobilisation et amorti selon les règles applicables.
- b) Subventions d’investissement
Si un établissement hospitalier reçoit une aide financière pour l’achat d’équipements de chimiothérapie, cette subvention est comptabilisée en produit différé et rapportée au résultat progressivement sur la durée d’amortissement du bien financé.
3. Conclusion
La comptabilisation des équipements utilisés en chimiothérapie intraveineuse repose sur leur nature :
– Équipements réutilisables et coûteux → Immobilisations amortissables
– Équipements à usage unique ou à faible valeur → Charges d’exploitation
– Éventuelle gestion de stock pour les consommables
Il est essentiel de se conformer aux normes comptables locales et aux règles spécifiques des établissements de santé pour garantir une comptabilité précise et conforme. Pour en savoir plus et contacter un expert comptable médecins et professions médicales, rendez-vous en ligne.
